Impôt sur le revenu des non-résidents (IRNR) : Implications pour les expatriés en Espagne

Alors, vous avez choisi la magnifique Espagne comme pays où acheter une résidence secondaire. Pourquoi pas ? Une nourriture incroyable, des plages parfaites, des gens sympathiques... et un ensoleillement infini. Mais comprendre les aspects logistiques de l'achat d'une propriété en Espagne peut être difficile. Non seulement les choses fonctionnent différemment, mais vous devez aussi comprendre ce que signifie être un non-résident achetant en Espagne.

L'une des choses les plus importantes à considérer lors de l'achat en Espagne en tant qu'expatrié est l'Impuesto de la Renta de No Residentes, ou IRNR, qui se traduit par Impôt sur le Revenu des Non-Résidents.

Jamais entendu parler auparavant ? Confus si cela s'applique à vous ? Combien devrez-vous payer ?

Nous allons répondre à toutes ces questions, afin que vous sachiez exactement où vous en êtes en matière d'IRNR et qu'il n'y ait pas de mauvaises surprises par la suite.

Quand est-on considéré comme résident en Espagne ?

Pour savoir si l'IRNR s'applique à vous, vous devez d'abord déterminer si vous êtes considéré comme un résident ou un non-résident de l'Espagne. Comme c'est le cas dans de nombreux pays en Europe, l'Espagne impose les personnes en fonction de leur statut de résidence.

Voici quelques scénarios dans lesquels vous seriez considéré comme résident fiscal en Espagne :

Vous séjournez en Espagne pendant plus de 183 jours. Si vous êtes en Espagne pendant plus de ce temps au cours d'une année civile (quelle que soit sa continuité ou non), vous êtes considéré comme un résident de l'Espagne.

Si votre conjoint ou vos enfants vivent en Espagne. Si vous avez des enfants mineurs et un conjoint actuel vivant en Espagne, alors vous serez considéré comme un résident fiscal.

La majorité de vos activités économiques se déroule en Espagne. Lorsque la majorité de vos revenus directs et indirects (par exemple, salaire, investissements et propriété) se trouvent en Espagne, vous serez considéré comme un résident et devrez payer des impôts en conséquence.

Cependant, si votre adresse principale et votre activité économique se déroulent en dehors de l'Espagne (et que vous ne passez pas plus de 183 jours dans le pays), vous serez considéré comme un non-résident et devrez payer l'IRNR.

Qu'est-ce que l'IRNR en Espagne ?

1 L'IRNR s'applique à tout non-résident en Espagne percevant un revenu ou possédant des actifs. Pour de nombreux expatriés, cela est souvent lié à la propriété.
  
2 Si vous possédez, vendez ou louez une propriété en Espagne, vous devrez payer l'IRNR. Voici quelques exemples courants :
 
3 Vous avez une résidence secondaire en Espagne. Si vous avez acheté une propriété en Espagne (ou envisagez de le faire) et que vous ne passez pas plus de 183 jours, vous devrez payer l'IRNR.

4 Vous louez votre propriété. Si vous êtes un non-résident et que vous avez une propriété que vous louez en Espagne, vous devrez également payer des impôts dessus.

5 Vous vendez une propriété. Vous devrez payer l'impôt sur les plus-values en tant que non-résident en Espagne lorsque vous vendez votre propriété. Cela correspond généralement à 19%.

Combien devez-vous payer pour l'IRNR ?

Pour calculer le montant de l'impôt que vous devrez payer pour votre propriété en Espagne en tant que non-résident, vous devrez remplir le formulaire 210 IRNR. Généralement, le revenu imposé sur une propriété en Espagne est de 1,1 % de la valeur cadastrale de la propriété. Le taux fixe pour ceux résidant en dehors de l'UE ou de l'Espace économique européen est de 24 % et de 19 % pour ceux qui y vivent.

Donc, disons que votre propriété vaut 300 000 €. La valeur de base qui peut être taxée est de 3 300 € (1,1 % de 300 000). Si vous vivez en Norvège, par exemple, vous devrez alors payer 19 % de 3 300 € (627 €) chaque année.

Contrairement à l'IRNR pour la possession d'une propriété (qui doit être effectuée une fois par an et dont la date limite est le 31 décembre), l'IRNR pour la location d'une propriété doit être effectué trimestriellement. Vous pouvez déduire des frais, selon votre pays de résidence, et généralement, l'IRNR dans ce cas est de 19 %-24 %.

Quels autres impôts les propriétaires de biens immobiliers non résidents doivent-ils payer en Espagne ?
En plus de l'IRNR, il existe quelques autres taxes auxquelles les propriétaires de biens immobiliers non résidents doivent être attentifs.

Impôt sur la fortune des non-résidents 

L'impôt sur la fortune des non-résidents, ou Impuesto Sobre el Patrimonio, est un impôt qui peut vous concerner. L'impôt sur la fortune s'applique aux résidents et aux non-résidents de l'Espagne et a un montant minimum exempté de taxe de 700 000 €. Ainsi, si vos actifs ne s'élèvent pas à 700 000 €, vous n'aurez pas à payer la taxe, mais s'ils le font, vous paierez des impôts de manière progressive en fonction de la valeur de votre patrimoine.

Taxe sur la collecte des ordures ménagères
Une autre taxe que tous les propriétaires de biens immobiliers en Espagne (y compris les non-résidents) doivent payer est la taxe sur la collecte des ordures ménagères. Comme vous pouvez l'imaginer, cette taxe garantit que les déchets sont collectés correctement. La taxe est généralement collectée au printemps et chaque conseil local dicte quand et combien.

Pénalités pour les non-résidents qui ne paient pas d'impôts en Espagne
Comme dans tous les pays, des pénalités sont prévues pour ceux qui ne paient pas leurs impôts en temps voulu. Cela pourrait inclure l'accumulation d'amendes, la fermeture de comptes bancaires, la confiscation de biens et, dans les cas extrêmes, l'emprisonnement.

Il est toujours préférable de bénéficier de conseils professionnels lorsqu'il s'agit de payer des impôts en Espagne en tant que non-résident, et de ne pas prendre le risque de ne pas être conscient de ce que vous devez payer et quand.

Dernières réflexions

Acheter une propriété à l'étranger peut sembler écrasant, surtout en ce qui concerne les aspects plus bureaucratiques tels que le statut et les impôts. Il est important de se familiariser avec l'Impôt sur le Revenu des Non-Résidents et les autres formes d'impôts que vous devrez payer en tant qu'expatrié en Espagne.

S'assurer que vous êtes financièrement et émotionnellement préparé pour les impôts associés à l'achat de votre propriété espagnole signifie qu'il n'y aura pas d'obstacles inattendus en cours de route. Vous pourrez ainsi profiter de votre propriété et de toutes les choses incroyables qu'il y a à offrir en possédant un bien en Espagne !